CONVENTION DE PARTENARIAT 2012 DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN/CAHR/REGIO DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ : SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS DE GOUVERNANCE - ANNÉE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2012 1ÈRE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 2ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
KINGERSHEIM INTERSECTION RD 430 ET RD 20 ECLAIRAGE PUBLIC CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ELECTRIFICATION FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE FACÉ PROGRAMMES PRINCIPAL-ENVIRONNEMENT-SECURISATION 2012 ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES PROGRAMME C221 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 24 LOGEMENTS À ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION A L'ASSOCIATION L'ECHELLE POUR L'HEBERGEMENT ET L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE 5 FAMILLES EN SITUATION DE PRECARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SEMINAIRE DES DIRECTEURS D'OFFICES DE TOURISME DE FRANCE SE TENANT À MULHOUSE LES 20 ET 21 SEPTEMBRE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE FERRETTE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LE FINANCEMENT DES ABONNEMENTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 DEUXIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME LIFE+ : OPTIVALOR C062 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA LARGUE SIA BALSCHWILLER-BUETHWILLER-HAGENBACH COMMUNES DE FRIESEN MAGNY LIEBENSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE : SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT D'UNE FORMATION INNOVANTE DANS LE DOMAINE DU DESIGN. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT ET LA GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE - BILAN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL DE JEUNES POLONAIS POUR UN SÉJOUR SUR LE THÈME DE L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LABELLISATION DES ENTREPRISES FAVORISANT LE BILINGUISME FRANÇAIS/LANGUE REGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BANTZENHEIM, CHALAMPE, HOMBOURG ET OTTMARSHEIM AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE LE LONG DE LA RD 52 CONVENTIONS DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 AU PROGRAMME D'AMENAGEMENT ETE/HIVER DU SITE DU BALLON D'ALSACE. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT 2012/2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA ET/OU DU BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin