CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI ACCUEIL D’UNE DÉLÉGATION MALIENNE EN ALSACE DU 11 AU 18 AVRIL 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5ÈME CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT POUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2010-2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLOQUE PROFESSIONNEL DES SERVICES À LA PERSONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2011-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) DU HAUT-RHIN : ATTRIBUTION DES CRÉDITS 2011 ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LES MISSIONS LOCALES DE COLMAR ET DE MULHOUSE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU FAJ Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AUX CLUBS SPORTIFS, AUX ORGANISATEURS DE DIVERS CONGRÈS DANS LE DÉPARTEMENT ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FÊTE DE LA MANGUE 2011 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE 17 AVRIL 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLES DE COMPETITIVITE - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS DE GOUVERNANCE - ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FAUCHAGE DIFFÉRENCIÉ SUR LE RÉSEAU ROUTIER ET LES ITINÉRAIRES CYCLABLES DÉPARTEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2011 - Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE « ELTERN » ALSACE ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION ALSACE QUALITE SOUTIEN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE LANCEMENT « ELBA » – CONTOURNEMENT SUD DE BÂLE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SUBVENTION DU FONDS NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) RELATIVE A LA DECONSTRUCTION D’UNE COLONIE DE VACANCES ET DE SES ANNEXES AINSI QU'A LA RENATURATION DU SITE DU SCHIESSROTHRIED A METZERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OPTION "LANGUE ET CULTURE REGIONALES" DANS LES COLLEGES (ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION APALIB Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE ET GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT TRANSFERT DES MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH – MULHOUSE – BURNHAUPT-LE-BAS PROGRAMME ASA11 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C244 AMELIORATIONS PASTORALES DEMANDE DE PROROGATION DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED : REALISATION D'UNE ÉTUDE DE STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MATHIAS GRUNEWALD - GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES ET ECOLES PRIVÉES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (PREMIERE LISTE 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS ACCES, ALEOS, APPONA 68, ESPOIR COLMAR, ESPOIR MULHOUSE, LE PORTAIL DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PRENANT APPUI SUR UN APPRENTISSAGE PRECOCE DE LA LANGUE REGIONALE (PERIODE 2007/2013)VERSEMENT 2011 AU FONDS DE CONCOURS ACADEMIQUEPROGRAMME E758 – LANGUE ET CULTURE REGIONALES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL 2011 C732 ET C632 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT A.P.E.I. - HIRSINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (A.C.T.U.) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE A BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIERE DE POLITIQUES EUROPEENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA) LES ARTISANS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C633, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS - EVALUATION DE LA DEMARCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580). Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin