PLAN DE SOUTIEN DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET SES CONSEQUENCES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ ET AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DEVIATION DE BALLERSDORF - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA SOCIÉTÉ DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ORANGE. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 33 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 24 RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 42 225 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F - DOSSIERS D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET DE DÉCLARATION PRÉALABLE A L'UTILITÉ PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)QUATRIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES GRANDS PROJETS SOUTIEN À L'AÉROPORT DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DENOMINATION DU COLLEGE DE FORTSCHWIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
THD - AVENANT A LA CONVENTION SUR LES DÉPLOIEMENTS DE LA FIBRE OPTIQUE EN ZONES CONCERTÉES D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE EN DEHORS DES ZONES TRÈS DENSES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BASECHANGEUR RN83 - A36CONVENTION APRR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OPH THANN-CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A132 ET A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD419 - DEVIATION DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA- SEM / PREMIER APPEL DE FONDS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin