PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ELECTRIFICATION 2011 (C221) OPERATIONS "AU COUP PAR COUP" - 1ÈRE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007-2013 (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 – DÉVIATION DE WINTZENHEIM CESSION D'UN BIEN MEUBLE DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C114 / C614 PROGRAMME 2011 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION PROJET DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE SUR LA REGENERATION DU MYOCARDE HUMAIN LESE APRES INFARCTUS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA 3ÈME VISITE DÉCENNALE DE LA TRANCHE 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX COMMUNES COMMUNES DE CERNAY, ILLZACH ET WOLFERSDORF PROROGATION DE DELAI DE VALIDITE ET LEVEE DE DECHEANCE QUADRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN MERMOZ - WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 14 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À SEPPOIS-LE-BAS ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 20 III / RD 430 – ILLZACH ------ FEUX TRICOLORES ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU : RÉALISATION D'UN CIRCUIT PEDESTRE DES TROIS CHATEAUX (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JURA ALSACIEN) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES (UIC) DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE POUR LE PROJET IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL D'ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL D'ALSABAIL ET PACTE ENTRE ACTIONNAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT FONDATION JEAN DOLLFUS - MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin