Commande Publique Avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 3èm programmation des aides pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Rhénaphotonics Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation soutien aux bâtiments relais et aux zones d'activités Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat mixte pour l'aménagement des trois frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil Géode Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes A083/84/87 Subventions aux collectivités locales affectation d'autorisation de programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication relative à la réalisation d'une planche expérimentale d'enrobés antibruit dits "Nanosoft" Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2006-2007-2008. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12). Assainissement (CO13). Dégâts d'orage (CO15). Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Mise en oeuvre de la tranche 2 de l'opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) de la communauté de communes de la vallée de KAYSERSBERG. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Animation de la démarche Gerplan. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dénomination du Collège de Saint-Amarin Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départmentale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Pavillons à Riedisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Rhénaphotonics Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion des lignes électriques et téléphoniques (CO52). Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation - Locaux provisoires Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil Géode Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Passation d'un marché pour achat de produits phytosanitaires, de semence pour gazon et d'écorces Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales répartition des amendes de police - programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation Requalification des friches industrielles Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin