Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sociaux - Personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CLIC ''RESO 3'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déploiement du dispositif MAIA (Maison pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux conventions de gestion du RSA avec la Caisse d'allocations familiales et la Mutualité sociale agricole Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2012 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégation des Mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion de prestations sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à la plate-forme santé-précarité Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs) et aux conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition interdépartementale de la taxe professionnelle versée au Fonds départemental de la Moselle - Exercice 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus - Transaction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à HOCHFELDEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sinistre survenu au véhicule d'un agent du Département - Transaction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel du Département - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse 2011 - Listes complémentaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique et aux ateliers de transformation en zone Massif Vosgien Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions à des projets transfrontaliers - Université populaire Pamina - Projet ''Plattform4'' / Journées franco-allemandes de la jeune photographie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) - Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien aux projets de coopération des collèges avec des régions partenaires du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin