Délibérations

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105 résultats pour la valeur "03/10/2011" du filtre Date de séance

''Ecole Pôle'' de HAGUENAU

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances remboursables à Alsabail

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement 2011

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin