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Délibérations

Délibérations

76 résultats pour la valeur "05/09/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Proposition d'attribution d'une subvention dans le cadre du partenariat Alsace à Vélo pour la conception graphique des Relais Informations Services

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de convention annuelle d'objectifs 2016 à conclure avec la Chambre d'Agriculture d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien à une manifestation au titre de la politique agricole du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de conduite d’une mission pour le développement de l’attractivité de l’Alsace du Nord par la valorisation de la ressource géothermique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de convention de partenariat Département du Bas-Rhin / ARCOS et SNC A355, portant sur les aménagements fonciers et leur financement, liée aux travaux de construction de l’autoroute A355, Grand Contournement Ouest de Strasbourg, entre le nœud autoroutier A4-A35 et le nœud autoroutier A352-A35

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège d'Ingwiller - Proposition de dénomination du collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés Adjoints Techniques des Collèges (ATC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de décision d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux Communes au titre du patrimoine non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides au sport de masse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides au sport scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la réalisation, la transformation ou la mise aux normes d'équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'un soutien financier aux associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et proposition de soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure entre le Département du Bas-Rhin, la Caisse d’Allocations Familiales, la Mutualité Sociale Agricole et l’Association Aide et Intervention à Domicile relative aux mesures d’intervention à domicile des techniciens de l'intervention sociale et familiale (TISF) et des Accompagnants Educatifs et Sociaux (AES).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conférence des financeurs - Proposition de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la CNSA pour une prestation d'ingénierie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de signature d'une Charte portant création d'un Conseil de Solidarité et de Développement Social de la Vallée de la Bruche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions aux organismes en charge de l’insertion sociale pour 2016.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions aux épiceries sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la Convention locale de la Maison de Services au Public de la Communauté de Communes de BISCHWILLER et Environs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de déclassement de l’ancienne sous-préfecture de WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de vente du bien immobilier situé à SCHIRMECK, 9 Route de Barembach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de matériels et véhicules du budget annexe du Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des tarifs de location 2016 de salles du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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