Bilan du dispositif de prise en charge de la Garantie des Risques Locatifs (GRL) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain à Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général Rénov'Habitat 67 et valorisation du patrimoine - Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention pour la mise en oeuvre du Point Rénovation Info Service (PRIS) unique sur le territoire départemental, sous régie du Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 au programme d’action pour l’amélioration du parc privé 2013 et plan de contrôle de la délégation de gestion des aides de l'Agence Nationale de l'Habitat pour 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Premiers avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2014 au titre de la délégation des aides à la pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Elaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la communauté de communes du Ried de Marckolsheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Elaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la communauté de communes de Sélestat. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 à la convention financière de 2013 entre le Département du Bas-Rhin et l’ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Coopération européenne - Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au projet ''La protection de l’enfance en perspective transfrontalière'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2014 avec la Silésie en Pologne et subvention à l'association Social sans Frontières pour son projet d'échanges 2014 en matière sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Coopération 2014 avec les collectivités des régions Boeny et Betsiboka à Madagascar - Subvention à l'IRCOD Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à Alsabail Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Communauté de communes Sauer-Pechelbronn - Zone d'Activités Intercommunale Sud de WOERTH Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP) - Convention financière 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2014 de l'ADIRA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat (contrat d'objectifs CMA 2014, créations et reprises d'entreprises, formation professionnelle, SIAGI) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actions en faveur de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Principe d'une délégation de service public relative à l'exploitation commerciale du château du Haut-Koenigsbourg (hors billetterie). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre d'agriculture de région Alsace - Contrat d'objectifs et convention financière 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de La Petite Pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à l'association Schnaeckele pour l'expérimentation d'une animation culinaire : le Circulinaire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la Surveillance et l’Étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions pour le fonctionnement et l’investissement au titre de 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du bassin de la Haute Zorn Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention pour la plantation d'une haie à BOUXWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin