Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'initiation à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux conventions financières 2015 de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre 67 (UGSEL67) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire (SDUNSS) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance - Passerelle d'Azur Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d’une subvention aux services d’aide à domicile pour la mise en œuvre du dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC (centres locaux d'information et de coordination) de STRASBOURG pour 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées - Alsace Eureka Equilibre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation du restaurant administratif et de la cafétéria installés sur le site de l'Hôtel du Département - renouvellement de la délégation de service public Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre et le financement du projet de Géo-Plateforme CIGAL entre le Département du Bas-Rhin et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions entre le Département du Bas-Rhin et l'Eurométropole de Strasbourg dans le domaine de l'information géographique. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Troyes - Participation d'une délégation du Conseil Départemental / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre le département et l'amicale des conseillers généraux et anciens conseillers généraux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin