Echanges avec le Lot et Garonne Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 8 bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt. Déclaration de projet Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'association d'hygiène mentale "le Tremplin" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention relative au projet Interreg IIIA "Rencontres du Rhin Supérieur II" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention relative au projet Interreg IIIA "Rencontres du Rhin Supérieur II" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement des rivières (C014) : approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - Subventions aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : Fortschwihr, Charles Péguy à Wittelsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la ville de Saint-Louis : 2e programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement aux associations "Développement de la lecture publique" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (CIOLEX) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes de la Porte d'Alsace pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (CIOLEX) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'association d'hygiène mentale "le Tremplin" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes A 011, A 036, A 071 et A 072. Affectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Aide pour le concours de technologie organisé par l'association française pour le développement de l'enseignement technique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Organisme de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction de la gendarmerie de Rouffach. Approbation de l'avant-projet définitif Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien à l'association GEbosse Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Alsace International : désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 3e programmation 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déplacement d'une délégation départementale aux rencontres nationales de l'ODAS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'Intervention pour la prévention des violences scolaires. Projet d'action mis en oeuvre par le collège Dadelsen de Hirsingue Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays de Thann pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin