Proposition de cession de véhicules gérés par le Service du Parc des Véhicules et Bacs Rhénans Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement d’une convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires, membres de la fonction publique territoriale et agents du Département, à conclure avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Bas-Rhin, et d'approbation des termes du projet de convention Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition de personnel du Département auprès du groupement d’intérêt public "Maison Départementale des Personnes Handicapées" et d’approbation du projet de convention correspondant Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition à temps partiel à 50% d’un agent du Département auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de MUTZIG et approbation des termes du projet de convention correspondant Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour de la liste des possibilités d'autorisations spéciales d'absence Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Départemental dans des organismes tiers Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l'association Médecins du monde et à l'Union départementale pour le don du sang au titre de l'année 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l'association pour le dépistage du cancer colorectal en Alsace, l'association pour le dépistage des maladies du sein, et l'association pour la prévention du cancer du col de l'utérus et d'approbation des projets de conventions financières au titre de l'année 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
31030 - Proposition d’attribution de subvention et d’approbation des termes d’un projet d’avenant à la convention financière à conclure avec l’association « Les Jardins de la Montagne Verte » Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions à des associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la réussite scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'engager l'opération de restructuration du collège André Maurois de BISCHWILLER et proposition d'approbation du programme technique détaillé de l'opération. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'indemnité forfaitaire et d'un projet de protocole transactionnel à conclure avec la société II VINCI, concernant le marché bâtiments modulaires dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension du collège Romain Rolland à ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement et d'un projet de convention de co-maitrise d’ouvrage en vue de la construction d'une chaufferie biomasse sur le site du collège de BRUMATH et d’un réseau de chaleur technique desservant le collège, le Gymnase, les écoles Robert Schuman et les Cigognes, ainsi que le futur accueil périscolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2018 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la subvention de fonctionnement pour 2018 à l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education ESPE (ex IUFM) de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subvention à la Chambre de Consommation d’Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie locale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de reconduction du soutien financier départemental aux trois dispositifs de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur, et d'approbation des projets de convention à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets d’avenants dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux associations, au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour l'acquisition d'ouvrages patrimoniaux au titre de la politique de conservation et de la valorisation du patrimoine alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du mécénat au titre de l'année 2018 entre le Vaisseau et le Crédit Mutuel-district de STRASBOURG-CAMPAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de valorisation de la contribution du Département dans le cadre du jumelage entre le château du Haut-Kœnigsbourg et les établissements scolaires de la circonscription de SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides pour l'initiation à l'équitation des jeunes en situation de handicap, pour la licence sportive scolaire, pour les frais de transport dans le cadre des compétitions sportives scolaires et pour la pratique sportive compétitive amateur. Proposition d'attribution d'aide pour 2018 au Comité Départemental Handisport du Bas-Rhin et proposition d'approbation des termes de projet d'une convention à conclure avec ce comité Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du programme d'actions (2018/2019) du Comité Départemental du Bas-Rhin des Sociétés d'Aviron, et d'attribution de la subvention pour 2018 et d'approbation du projet de convention d'objectifs et de convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Proposition d'attribution d'une subvention pour l'aménagement des Jardins de la Saline et le renforcement de la centralité à SOULTZ SOUS FORETS, et d'approbation d'un projet de convention Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de BOOFZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes du Pays Rhénan Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de SCHWENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de WANGENBOURG-ENGENTHAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable entre MOLSHEIM et SAALES le long de la RD 1420 et proposition de régularisation foncière à MUHLBACH-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable entre MOLSHEIM et SAALES le long de la RD 1420 et proposition d'acquisition d'une parcelle de terrain à SAINT-BLAISE-LA-ROCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin