ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F - AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A35 ET DE SES ECHANGEURSN° 36 ET 37 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DEMAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATÉGIE ORADHÉSION AU FUTUR GECT EURODISTRICT REGION FREIBURG - CENTRE ET SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN POUR L'EMPLOI ET LA PROMOTION DES METIERS D'ART EN LIEN AVEC LA RESTAURATION ET LA RECONSTRUCTION DE NOTRE-DAME DE PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUE DISPOSITIF DE CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE ITINERANCE (CDLI) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL - ANNEES 2018-2020FRANCHISSEMENT DE LA RD 83 EN PASSAGE INFERIEUR CASERNE DU 152ÈME RI A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL EN FAVEUR DE L ATTRACTIVITE ET DE LA PROXIMITE MODIFICATION DU REGLEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A132 - MILLESIME 2020OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARTE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UNE PLATEFORME DE RESSOURCES NUMERIQUES BILINGUES EDUC'ARTE A DESTINATION DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 62 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ILLFURTH Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE EXTENSION REFECTOIRE ET RENOVATION ENVELOPPE BÂTIMENT DEMI-PENSION AU COLLEGE RENE CASSIN DE CERNAY - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE D'UNE SOMME INDUMENT PERCUE AU TITRE DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALCINQUIEME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEEXTERNALISATION DANS LES COLLEGES : EVALUATION DE L'EXPERIMENTATION ET PERSPECTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN - MILLÉSIME 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE SAINT-EXUPERY À MULHOUSE APPROBATION DU PROGRAMME D'OPERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)PREMIÈRE PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVERENOUVELLEMENT D'UN APPEL A PROJETSEQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT DU COL DE LA SCHLUCHT. Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'ASSOCIATION JEUNES EMPLOI FORMATION ALSACE POUR L'ORGANISATION DU SALON FORMATION EMPLOI ALSACE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION 2020-2021 RELATIVE AUX MISSIONS SOCIALES ET AU FONDS HABITAT SOLIDAIRE PROPOSÉE PAR PROCIVIS ALSACE POUR LE TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTFONDATION SAINT-JACQUESRESTRUCTURATION MAISON D'ENFANTS GUSTAVE STRICKER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORCONVENTION DE FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2020-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE OR CONVENTION OPERATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE EXERCICE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D'INSERTION AU TITRE DE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE WIHR-AU-VALAMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR À FEUX DE LA RD 417 / RD 43 HORS AGGLOMÉRATION - CRÉATION DE TROTTOIRSCONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPERIEURCONVENTION INTERREG DANS LE CADRE DU MICROPROJET RELATIF A L'OPERATION ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉACTUALISATION DE LA CHARTE DÉPARTEMENTALE DE PRÉVENTION DES EXPULSIONS LOCATIVES 2019-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN SENIOR 2019 CONVENTIONS DE PRESTATION D'ERGOTHERAPIE DANS LE CADRE DE L'ADAPTATION DU LOGEMENT ET DE L'ACQUISITION D'AIDES TECHNIQUES POUR LES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin