LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES COMITE FEDERAL POUR LA LANGUE ET LA CULTURE REGIONALES EN ALSACE ET EN MOSELLE ACTIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME ET SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 3ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE D’UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA VILLE DE SOULTZ POUR LA CREATION D’UN MARCHE COUVERT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT FÉDÉRATION DE CHARITÉ DU DIOCÈSE DE STRASBOURG CARITAS D’ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS PORTANT SUR L'INTEGRATION DE SA MEDIATHEQUE DANS LE PROGRAMME DES MEDIATHEQUES DE BASSINS DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE VÉHICULE DU FUTUR - CONGRÈS DYNAMIQUE DU VÉHICULE EDITION 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVALUATION TRIENNALE DE LA MEDIATHEQUE DE BASSIN DE VIE DU VAL D’ARGENT ET RECONDUCTION DE LA PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX FRAIS DE PERSONNEL. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE TERRITORIAL D’ANIMATION ET DE COORDINATION DU PAYS DE L’ALSACE CENTRALE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2011 DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN - CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE, AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES, AINSI QU’AUX ETUDES MENEES DANS LE CADRE DE L’OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION D’UNE CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT AVEC LES COLLEGES POUR DES ACTIVITES D’ANIMATION CULTURELLE DANS LE CADRE DU SALON DU LIVRE DE COLMAR DES 26 ET 27 NOVEMBRE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVALUATION TRIENNALE DE LA MEDIATHEQUE DE BASSIN DE VIE DU PAYS DE ROUFFACH ET RECONDUCTION DE LA PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX FRAIS DE PERSONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT REGION 2007 2013 SOUTIEN AUX CENTRES REGIONAUX D'INNOVATION ET DE TRANSFERT TECHNOLOGIQUE HAUT RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MULTIPARTENARIALE DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE (CIGAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A111 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION POINT SUR LES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE MOBILISES POUR LA GESTION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVER PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR LES SERVICES D'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT (AEMO) AVEC HÉBERGEMENT PÉRIODIQUE OU EXCEPTIONNEL DE COLMAR ET MULHOUSE. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ARSEA ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D’ACTION SOCIALE D’ÉDUCATION ET D’ANIMATION POUR UN ÉTABLISSEMENT D’ACTION ÉDUCATIVE EN MILIEU OUVERT AEMO FOYER RENÉ CAYET À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) ALSACE GERONTOLOGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BREITENBACH - LUTTENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DIRECTEUR REGIONAL DE PROGRAMMATION DES INTERNATS D'EXCELLENCE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION MULHOUSIENNE (SERM) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
25ÈME ANNIVERSAIRE DE L'INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV 242 située le long de la RD 56 entre RIEDISHEIM et ZIMMERSHEIM, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIEDISHEIM et RIXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin