PARTENARIAT TRANSNATIONAL VÉLOROUTE RHIN / EUROVELO15 (2021/2023) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉS DES COMMUNES DE BERNOLSHEIM, ORSCHWILLER ET SOMMERAU Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ACTIONS ET ORGANISMES TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉVISION DU REGLÉMENT DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE OUEST ALSACE SAVERNE-MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ALSABAIL : ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace