FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS CITOYENS RHENANS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 4ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE À WROCLAW Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - ASSOCIATION MUSEUMS-PASS-MUSEES - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE - MISSION OPÉRATIONNELLE TRANSFRONTALIÈRE - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 3ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET 3LAND AVENANT A LA CONVENTION INTERREG 2020-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX INSTANCES ET PROJETS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE : EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE ET EUCOR - LE CAMPUS EUROPÉEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE LEIMBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'ORGANISATION DES MESURES FONCIERES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE LA SOCIETE EPM A ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ALSACE DESTINATION TOURISME : CONTRAT CADREET SOUTIEN A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS POUR 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) SECONDE ACTION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DES REFUGIES UKRAINIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023-PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION AVEC LE CANTON DE BÂLE-VILLE APPROBATION ET SIGNATURE D'UNE DÉCLARATION D'INTENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHÉMA ALSACIEN DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA CEA AUX INSTANCES ET PROJETS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE : - INFOBEST PALMRAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT 2023-2025 - LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF DEDIE AUX ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS (SALVE 2) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2022 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION (INSPE) DE L'ACADEMIE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI CONVENTIONS 2022-2023 (FINANCIERE, CADRE ET OPERATIONNELLE) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AU COFINANCEMENT DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME INTERREG VI RHIN SUPERIEUR 2021-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UNIVERSITÉ POPULAIRE PAMINA ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISSION OPÉRATIONNELLE TRANSFRONTALIÈRE - SUBVENTION 2022 ET PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L'ÉVÉNEMENT DE CLÔTURE DU PROJET MORO PLANSPIEL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE D'UNE CONVENTION MARQUE ALSACE "FABRIQUE EN ALSACE" POUR PROMOUVOIR LA FILIERE BOIS ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON BUS TRANSFRONTALIERE RASTATT-SOUFFLENHEIM/SELTZ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PLURIANNUELLE DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA RÉGION GRAND EST POUR LE FONCTIONNEMENT DES LIGNES TOURISTIQUES (SEPTEMBRE 2022 - AOUT 2023) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Laurent KRIEGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE NOVARHENA Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTANCES DE COOPÉRATION À L'ÉCHELLE DU RHIN SUPÉRIEUR - CONVENTIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DE LA CONFÉRENCE DU RHIN SUPÉRIEUR ET DU CONSEIL RHÉNAN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES : - TOURNOI DE TENNIS TRANSFRONTALIER - MASK'AR'ADE : ATELIERS ARTISTIQUES ET LUDIQUES TRANSFRONTALIERS - FASNACHT DE ZILLISHEIM 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR INTERNEURON AVENANT N°1 À LA CONVENTION INITIALE DU 3 JUILLET 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIFE VALLEY, UN PROJET D'AVENIR POUR L'ESPACE RHÉNAN : DÉPÔT DE LA MARQUE VERBALE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACTION DE SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES RÉFUGIÉS UKRAINIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG 2022 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS ASSURANT DES ANIMATIONS SUR LE PAVILLON ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE: ABONDEMENT DU FONDS D'INITIATIVE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE STRASBOURG-ENTZHEIM - AVANCE EN COMPTE COURANT D'ACTIONNAIRE ET CONTRIBUTION 2022 AU FINANCEMENT DE LA BAISSE DE TAXE D'AÉROPORT Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace