705 - Gestion des routes départementales - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
710 - Co-financement des voiries nationale et communale - Propositions financières - Budget Primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
720 - Sécurité des biens et des personnes Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
730 - Soutien à la construction et à la rénovation de logements - Propositions financières - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Mise en œuvre de la politique départementale de l'habitat privé Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
735 - Développement de l'habitat social -Propositions financières et attribution d'une suvention à l'Association Départementale d'Information du le Logement - Budget primitif 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Un logement pour tous : propositions en faveur du pouvoir d'achat des Bas-Rhinois Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Signature des Conventions d'utilité sociale 2019-2025 des organismes HLM partenaires du Département - autorisation pour la SIBAR d'entrer au capital et aux instances de gouvernance de l'Organisme de foncier solidaire d'Alsace. Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - Proposition de partenariat avec le monde agricole Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement renforcé des agriculteurs, proposition d'un soutien exceptionnel pour l'acquisition de fourrage par les agriculteurs de montagne et le maintien et l'amélioration agroenvironnemental des prairies bas-rhinoise Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
745-Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - attribution de subventions Assemblée : Conseil Departemental Date : 09/12/2019 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation à l’Assemblée départementale de la Stratégie 2020-2030 de la Région Métropolitaine Trinationale (RMT) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation des résultats de l'étude relative au renforcement du positionnement européen de Strasbourg, menée par les cabinets Schell, Arcturus Group et Miller&Meier. Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation d'un Parc des Expositions en synergie avec le Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg - Pierre PFLIMLIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de développement durable Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation d’une convention portant sur la mise à disposition de données de trafics routiers entre le Département du Bas-Rhin et la DREAL Grand Est Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de candidature au label Terre de Jeux 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2020, d'approbation des tarifs 2020 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2019 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif des Veilleurs de Mémoire du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de règlement de visite du Vaisseau Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de délégation de compétences sociales entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation du Département à la création d’un Office Foncier Solidaire à l’initiative de PROCIVIS Alsace et de la Société d’Aménagement et d’Equipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport annuel portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans le Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'orientations budgétaires 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur les Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) de la Décision Modificative n°2 (DM2) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour des ratios d'avancement de grade - filière sociale Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur le compte épargne-temps d’un agent muté au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes du projet de convention correspondant Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de participation entre le Département et le Centre de Gestion du Bas-Rhin (CDG 67) dans le domaine de la protection sociale complémentaire Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
test Séance Plénière Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/08/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'évolution de l'organisation de la collectivité Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin