POLITIQUE HABITAT -NOUVELLE STRATEGIE DE L'HABITAT POUR L'ALSACE 2024-2029 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES A RAYONNEMENT D'ÉCHELLE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2024 AU CENTRE EUROPÉEN D'ÉTUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MESURES DIVERSES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE VISITE POUR LE HAUT-KOENIGSBOURG ET LE HOHLANDSBOURG ET VENTE D'UNE MANIPULATION D'EXPOSITION DU VAISSEAU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECONSTRUCTION DES ARCHIVES D'ALSACE A COLMAR - APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE WINGERSHEIM-LES-QUATRE-BANS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS MENANT DES ACTIONS DE PRÉVENTION SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2023. Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANTS N 1 À LA CONVENTION ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE 2023 ET À LA CONVENTION D'INVESTISSEMENTS 2023 DU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRESERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TETARDS EN MILEU RURALATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE ROESCHWOOG Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE LA RD1420 A ROTHAU - RENATURATION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE STEINHEIL - AMÉNAGEMENTS ÉCOLOGIQUES DE LA BRUCHE - PROPOSITION D'APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE L103-2 POUR LES MISES EN COMPATIBILITE DES PLU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA - ACQUISITION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE DU HAUT VILLAGE A STOTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM ACQUISITION AMELIORATION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES VOSGES A SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNER LA TRANSFORMATION DES BIBLIOTHEQUES - SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A WISSEMBOURG-ALTENSTADT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UN TERRAIN DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES PRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS AU FONDEMENT DE LA CULTURE EN ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION DÉCIDER ENSEMBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHARTE D'ENGAGEMENT AVEC L'ACADÉMIE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'AMBITION ÉDUCATIVE POUR LE FUTUR COLLÈGE DES SCIENCES À STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION FONDS URGENCE DE SOUTIEN EN TRESORERIE DANS LE CADRE DU PLAN EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCES ET APPROBATION DES TERMES DE DEUX AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STAGES LEONARD SPECHT 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace