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Territorialisation de la politique départementale de l'habitat dans le cadre de la mise en oeuvre des orientations de la démarche ''Territoires 2030''

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision de la politique de l'eau

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget 2012 et suivants - Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) et échéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Département au pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat''

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Indemnité de conseil attribuée au Payeur départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur d'aménagement numérique (SDAN) du territoire régional d'Alsace - Validation des principes généraux

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Services supports - 52 Propositions financières Budget Primitif 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines - 54 Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines - 54 Indemnité de départ volontaire

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines - 54 Modalités de gestion de la Maison ''Les terrasses'' à WANGENBOURG suite à la reprise en régie

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Général en matière de commande publique ainsi que de dons et legs

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2012 - Synthèse

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vers le Conseil d'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant autorisation d'extensiion de la capacité d'accueil du centre de placement familial socio-éducatif annexé à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS géré par la Croix Rouge Française.

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2012-2013 SERVICE 219

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2012 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS DU DEPARTEMENT SUR LA CREATION DU POLE METROPOLITAIN STRASBOURG/MULHOUSE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRES BUDGET PRIMITIF 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 EAU C01 ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE L’HABITAT BUDGET PRIMITIF 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET UNIVERSITAIRE (POLITIQUE F02)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME (POLITIQUE F04)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 GESTION DES DECHETS CO6

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE DE LA DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE POUR LA PERIODE 2012-2017.

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSEE D'AGGLOMERATION CONVENTION ET AVENANTS TYPES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 2012 POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL SUR LE DOMAINE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTERIEURE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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