SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 QUATRIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN 2010/2012 - CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE INTERNATIONAL SOUTIEN 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION "RECYCLAGE BAILLEURS " ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION PARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE DE RENOUVELLEMENT URBAIN N°2 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION "PRIX BARTHOLDI" Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATIONS ET DE COORDINATION (CLIC) ET LEUR FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU GROUPE DE TRAVAIL DÉDIÉ AU REDÉPLOIEMENT DU BIOSCOPE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 2 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ET ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU MOUVEMENT DE CULTURE BIODYNAMIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LAUCHAPPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 6 AU 10 DECEMBRE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) ANNUITÉ 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2010-2013 CREATION D'UN RESEAU DE GITES D'ETAPES EN MONTAGNE LABELLISE PER PREMIERE PROGRAMMATION DE 4 GITES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CRÉDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN 2010/2012 - MODIFICATION DE LA TRANCHE ANNUELLE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU CLUB VOSGIEN DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE IRÈNE JOLIOT-CURIE À WITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2011 DU DÉLÉGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS À WECKOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLÉCTRICITÉ DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITÉ 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin