Délibérations

Délibérations

49 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "18/10/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 18/10/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION "PRIX BARTHOLDI"

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 18/10/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 18/10/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin