Amélioration de l'habitat privé et rénovation de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation de l'habitat traditionnel bas-rhinois - Conventions de partenariat avec les communes de BISCHOFFSHEIM et WESTHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du Programme d'intérêt général (PIG) ''Adapt'Logis 67'' - Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du Pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants ''logements-foyers'' aux conventions d'utilité sociale de plusieurs organismes HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Renouvellement de la convention de partenariat avec ''CUS Habitat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des actions programmées dans le cadre de la Charte départementale de l'accessibilité - Convention de partenariat avec la Fédération française du bâtiment Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre opérationnelle du label ''Habit'Access 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage de WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation-amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la piste cyclable le long de la RD 48 entre GRIES et MARIENTHAL - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière le long de la RD 137 à SCHIRRHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sociaux - Personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CLIC ''RESO 3'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déploiement du dispositif MAIA (Maison pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux conventions de gestion du RSA avec la Caisse d'allocations familiales et la Mutualité sociale agricole Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2012 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégation des Mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion de prestations sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à la plate-forme santé-précarité Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs) et aux conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin