Propositions d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention au Conseil de l'Europe (COE) pour l'organisation du Forum Mondial de la Démocratie 2018-2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un projet d'avenant pour prolonger la période de réalisation du projet INTERREG VA "Neurocampus trinational" pour une durée de 5 mois jusqu'au 31 mars 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision de prolongation du délai de validité d'une subvention concernant le dispositif d'hébergement touristique concernant une opération à ROSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'Office du Tourisme de la VALLEE DE LA BRUCHE pour l'ouverture et l'animation du chalet du CHAMP DU FEU lors de la saison touristique estivale 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une participation financière pour la prise en charge des coûts du poste de secours du MONT SAINTE ODILE pour la saison estivale 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de COSSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de GRIES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de WEITBRUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de MUTTERSHOLTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions dans le cadre du programme 2018 d’électrification rurale, au titre du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE), aux Communes de NIEDERNAI et d’OBERBRONN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition des recettes du produit des amendes de police, tranche 2 (exercice 2017) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un centre médico-social dans la future Maison de l'Enfance à MARMOUTIER et approbation du projet de convention de mise à disposition des locaux Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de fonctionnement au Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne (MRJC) du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention à l’association Culture et Bilinguisme / René Schickelé Gesellschaft au titre de l’année 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à Sciences Po Strasbourg pour la mise en œuvre du Programme d’Etudes Intégrées (PEI) dans les collèges bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de modalités de gestion des travaux de faible ampleur et des grosses réparations dans les cités scolaires, et d'approbation d'un projet de convention-cadre à conclure avec la Région Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2018 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires aux collèges privés sous contrat pour 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d’une subvention à l’association pour l'Animation de la Chartreuse et d'une subvention complémentaire au Théâtre de la Choucrouterie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de véhicules gérés par le Service du Parc des Véhicules et Bacs Rhénans Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement d’une convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires, membres de la fonction publique territoriale et agents du Département, à conclure avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Bas-Rhin, et d'approbation des termes du projet de convention Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition de personnel du Département auprès du groupement d’intérêt public "Maison Départementale des Personnes Handicapées" et d’approbation du projet de convention correspondant Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition à temps partiel à 50% d’un agent du Département auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de MUTZIG et approbation des termes du projet de convention correspondant Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour de la liste des possibilités d'autorisations spéciales d'absence Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Départemental dans des organismes tiers Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l'association Médecins du monde et à l'Union départementale pour le don du sang au titre de l'année 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l'association pour le dépistage du cancer colorectal en Alsace, l'association pour le dépistage des maladies du sein, et l'association pour la prévention du cancer du col de l'utérus et d'approbation des projets de conventions financières au titre de l'année 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
31030 - Proposition d’attribution de subvention et d’approbation des termes d’un projet d’avenant à la convention financière à conclure avec l’association « Les Jardins de la Montagne Verte » Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions à des associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la réussite scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'engager l'opération de restructuration du collège André Maurois de BISCHWILLER et proposition d'approbation du programme technique détaillé de l'opération. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/11/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin