Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

33 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "17/01/2020" du filtre Date de séance

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5A3F - AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A35 ET DE SES ECHANGEURSN° 36 ET 37 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DEMAITRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE ORADHÉSION AU FUTUR GECT EURODISTRICT REGION FREIBURG - CENTRE ET SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN POUR L'EMPLOI ET LA PROMOTION DES METIERS D'ART EN LIEN AVEC LA RESTAURATION ET LA RECONSTRUCTION DE NOTRE-DAME DE PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE LECTURE PUBLIQUE DISPOSITIF DE CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE ITINERANCE (CDLI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL - ANNEES 2018-2020FRANCHISSEMENT DE LA RD 83 EN PASSAGE INFERIEUR CASERNE DU 152ÈME RI A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL EN FAVEUR DE L ATTRACTIVITE ET DE LA PROXIMITE MODIFICATION DU REGLEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A132 - MILLESIME 2020OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARTE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UNE PLATEFORME DE RESSOURCES NUMERIQUES BILINGUES EDUC'ARTE A DESTINATION DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 62 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE EXTENSION REFECTOIRE ET RENOVATION ENVELOPPE BÂTIMENT DEMI-PENSION AU COLLEGE RENE CASSIN DE CERNAY - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE D'UNE SOMME INDUMENT PERCUE AU TITRE DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALCINQUIEME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEEXTERNALISATION DANS LES COLLEGES : EVALUATION DE L'EXPERIMENTATION ET PERSPECTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN - MILLÉSIME 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE SAINT-EXUPERY À MULHOUSE APPROBATION DU PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)PREMIÈRE PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVERENOUVELLEMENT D'UN APPEL A PROJETSEQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT DU COL DE LA SCHLUCHT.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ASSOCIATION JEUNES EMPLOI FORMATION ALSACE POUR L'ORGANISATION DU SALON FORMATION EMPLOI ALSACE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION 2020-2021 RELATIVE AUX MISSIONS SOCIALES ET AU FONDS HABITAT SOLIDAIRE PROPOSÉE PAR PROCIVIS ALSACE POUR LE TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTFONDATION SAINT-JACQUESRESTRUCTURATION MAISON D'ENFANTS GUSTAVE STRICKER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORCONVENTION DE FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION OPERATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE EXERCICE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D'INSERTION AU TITRE DE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE WIHR-AU-VALAMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR À FEUX DE LA RD 417 / RD 43 HORS AGGLOMÉRATION - CRÉATION DE TROTTOIRSCONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPERIEURCONVENTION INTERREG DANS LE CADRE DU MICROPROJET RELATIF A L'OPERATION ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉACTUALISATION DE LA CHARTE DÉPARTEMENTALE DE PRÉVENTION DES EXPULSIONS LOCATIVES 2019-2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN SENIOR 2019 CONVENTIONS DE PRESTATION D'ERGOTHERAPIE DANS LE CADRE DE L'ADAPTATION DU LOGEMENT ET DE L'ACQUISITION D'AIDES TECHNIQUES POUR LES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page