PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre VOGT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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VALORISATION D'UN CHENE A BERENTZWILLER CLASSE A L'INVENTAIRE DES ARBRES REMARQUABLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Michel HABIG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALIDATION DE L'ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉSERVE BIOLOGIQUE DES MASSIFS DE LA HAUTE BERS ET DU SEEWAND ET APPROBATION DE SON PREMIER PLAN DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Michel HABIG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTRÔLE DE LA GESTION DES COMPTES DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU COURS DES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - CESSION DE LOGEMENT ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION DE GARANTIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CRÉATION DE DEUX CONCOURS PHOTOGRAPHIQUES ET ACCEPTATION DE LEUR RÈGLEMENT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS : DISPOSITIF AIDES TECHNIQUES ET POURSUITE DE LA MISSION D'INGENIERIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION L'ÂTRE DE LA VALLÉE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERE MELLIFERE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Michel HABIG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET D'AGGLOMÉRATION DE BÂLE DE 4 ÈME GÉNÉRATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Alain GRAPPE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS DE FONCTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE HYDROGÈNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS DU PERSONNEL ET SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASPAD 68 ET L'AMICALE 67 AU TITRE DE L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITE SPECIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE CONVENTION TYPE ET 1ERE PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS D'ATTRACTIVITÉ - DEMANDE DE REPORT D'UN AN DE L'ENGAGEMENT RELATIF À LA GRATUITÉ D'ACCÉS DES COLLÉGIENS AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE SÉLESTAT ET DE CHATENOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE AUX COMITÉS SPORTIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) 1ÈRE PROGRAMMATION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL TROISIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEWEN FRANCHISSEMENT DE LA RD 466 EN PASSAGE SUPERIEUR - PISTE DE SKILA GENTIANE CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Alain GRAPPE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Alain GRAPPE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU PROJET INTERREG RHIN SUPÉRIEUR POUR LA LIGNE DE TRANSPORT ERSTEIN - LAHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67 - PROPOSITION DE CONVENTION 2021 DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BARR, EDF ET ELECTRICITE DE STRASBOURG : SENSIBILISATION AUX ECONOMIES D'ENERGIE PAR LA CRÉATION D'UN ESCAPE GAME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RENOMMER LE COLLÈGE FUSTEL DE COULANGES DE STRASBOURG COLLÈGE CAROLINE AIGLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS DU CTV 2014-2019 PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE ADOPTION DU REGLEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADIRAAGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE SUBVENTION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Yves SUBLON
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2021-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADAPTATION DES POLITIQUES DE SOUTIEN AUX TERRITOIRES POUR L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEM NOVARHENA SOUSCRIPTION DES PARTS SOCIALES ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE MAISON DU TERRITOIRE PAR MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace