APPEL À PROJETS ARTISTE EN COLLÈGE 2022/2023 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE VICTOR SCHOELCHER A ENSISHEIM REAMENAGEMENT DE LA RUE DU TIR CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PLUSIEURS OPÉRATIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. SECONDE RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN, LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA MAISON DES PERSONNES HANDICAPÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LE VAISSEAU - DÉVELOPPEMENT DE MÉCÉNAT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DIVERSES AIDES AU MONDE SPORTIF ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À UNE EXPÉRIMENTATION ALSACIENNE INNOVANTE D'INSERTION AUTOUR DU SPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE CONCESSION DE L'AIRE DE SERVICE DE L'A35 À BATTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021) POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, SIXIEME REPARTITION - PROGRAMME 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC LES CPAM POUR LA PRISE EN CHARGE DES PRESTATIONS REALISÉES PAR LES SERVICES DE PMI Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVELOPPEMENT CULTUREL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES PROJETS CULTURELS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DES SCENES DE RAYONNEMENT ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT DU DISPOSITIF - ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU GIP DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU MEMORIAL DE LA SHOAH POUR L'ANNEE 2022 AU TITRE DE LA LUTTE CONTRE LA HAINE ET LE RACISME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Martine DIETRICH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FERME SOLAIRE DE MUNCHHOUSE : ACQUISITION D'ACTIONS DANS LA SAS ENGIE PV MUNCHHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2022 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION (INSPE) DE L'ACADEMIE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES ECHANGES DE PARCELLES FORESTIÈRES DANS LA VALLÉE DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT RÉALISÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE PAR D'AUTRES COLLECTIVITÉS - CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR LA RECUPERATION DU FCTVA PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A LEUTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'ATIP Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ALSACE (FDMJC) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2022 DE L'ASSOCIATION CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE ET DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE STEINBOURG ET DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL-CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES - APPEL À PROJETS POUR LA PRISE EN CHARGE PSYCHOLOGIQUE DES ENFANTS EXPOSÉS AUX VIOLENCESAU SEIN DU COUPLE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION ROUTIERE LIAISON ALTKIRCH-MULHOUSE-BURNHAUPT :PROROGATION DE 5 ANS DE LA DECLARATION DE PROJET ET DE L'ARRETE DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace