PERSONNELS DES ROUTES TRANSFÉRÉS AU 1ER JANVIER 2022 - CONVENTION FINANCIERE AVEC L'ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET PROLONGATION D'UNE SUBVENTION FONDS DE SOLIDARITE COMMUNAL - CHANGEMENT D'ATTRIBUTAIRE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FSE - FINANCEMENT DE LA CEA AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE - REACT-EU " Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SEM FOYER DE LA BASSE BRUCHE REAMENAGEMENT D'EMPRUNTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE FOURNISSEUR D'ENERGIE ENGIE ET FINANCEMENT D'UNE ACTION DE MANNE EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUES SPORTIVES - SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS ET LANCEMENT D'UN APPEL À PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXPERIMENTATION DU DROIT D'INTERPELLATION CITOYENNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC "MAISON GRAND EST EUROPE" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION DE RECONDUCTION D'UN PARTENARIAT AVEC PROCIVIS ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'AIDES SOCIALES DE ''PROCIVIS ALSACE'' POUR LE PREFINANCEMENT DES AIDES AU TITRE DU PIG RENOV'HABITAT 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT -SUBVENTIONS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 A L'UNAT GRAND EST POUR LES MISSIONS ALSACE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 A LA FEDERATION ET AUX ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES DU CLUB VOSGIEN ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 ET 68 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ADHESION AU FONDS ALSACE RENOV DES COMMUNES ET/OU INTERCOMMUNALITES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2022 ET SUBVENTIONS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES SYNDICATS MIXTES DES DEUX PARCS NATURELS RÉGIONAUX DES VOSGES DU NORD ET DES BALLONS DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE FINANCEMENT DE 47 POSTES D'ANIMATEURS DE RELAIS PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE MONTAGNE - CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DES EMPRUNTS DU SYNDICAT MIXTE INTERDÉPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE NOMMER LE COLLEGE DE BARR "COLLÈGE EDOUARD SCHURE" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
3LAND : CONVENTION DE PLANIFICATION TRINATIONALE POUR LA PÉRIODE 2022 - 2025 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE COLMAR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT CONVENTIONS DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYMBIO : CONTRIBUTION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD133/14 LIAISON SAVERNE-BOUXWILLER PROPOSITION DE CONVENTION DE COFINANCEMENT À CONCLURE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HANAU - LA PETITE PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU CHATEAU DU HOHLANDSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU DÉFI " J'Y VAIS ! " 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2022 DU PLAN D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE : CONVENTIONS ET SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES : PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'UNE CESSION ANTICIPÉE ET PARTIELLE D'UN BIEN PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DE PROXIMITE A CERNAY INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2022, PROLONGATION DE LA DSP Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE LANDSER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace