ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER À ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN POUR LE FOYER DE L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE BUSWILLER AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ETTENDORF, DE RINGENDORF ET SCHALKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE RENOUVELLEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET CENTRALITÉ EN ALSACE BOSSUE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES : - TOURNOI DE HOCKEY TRANSFRONTALIER - ILE AUX ENFANTS - PORTAIL INTERNET " GUIDE D'EXCURSIONS ALSACE BADE ". Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 6 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL TRANSFERT DE GARANTIES EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DES MARQUES ALIMENTAIRES ALSACIENNES POUR LE DÉPLOIEMENTDES MARQUES "SAVOUREZ L'ALSACE" ET "SAVOUREZ L'ALSACE PRODUIT DU TERROIR" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU SERVICE D'AIDE A DOMICILE MILLEPATTE BENFELD POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE TELEGESTION/TELETRANSMISSION AU SEIN DES SEPT AGENCES BAS-RHINOISES DU RESEAU MILLEPATTE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 A L'ADIRA,AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHP D67 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE INGWILLER POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS D'HABITAT DE MENAGES TRES DEFAVORISES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ALCIDE DE GASPERI A VAL DE MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2022 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE SILTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE 2022 EN FAVEUR D'ALSACE DESTINATION TOURISME ET APPROBATION DES CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU GIP-ACMISA - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UN AVENANT À LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRE EUROPÉEN DE LA CONSOMMATION PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT 2022 - 2024 ET D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Victor VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CARTE SCOLAIRE - MODIFICATION DE SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLÈGES D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN ET DES COLLÈGES DE L'HYPERCENTRE DE STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS AIRE DE COVOITURAGE - ÉCHANGEUR SUD RD83 - A36 PARTICIPATION FINANCIERE APRR POUR LA REALISATION D'UNE AIRE DE COVOITURAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOUVEMENT EUROPÉEN-ALSACE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ORGANISATION D'UNE CONVENTION CITOYENNE LOCALE SUR L'EUROPE À STRASBOURG ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGE SAINT EXUPERY A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET RÉHABILITATION DU SITE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF (A.P.D) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS RELATIVES À L'OUVERTURE DE LA PRESCRIPTION DES ACTIONS DE FORMATION À LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE VIA L'OUTIL "OUIFORM" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE HIRSCHLAND AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE RAUWILLER ET WEYER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE SUITE À LA RÉCUPÉRATION SUR SUCCESSION DE L'AIDE SOCIALE À L'HÉBERGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU MONDE SPORTIF PROGRAMMATION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SDAGV67 - AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET COFINANCEMENT D'UNE ACTION DE MEDIATION CONCERNANT LES GRANDS PASSAGES DE GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN EN 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67/68 -PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ADAPTATION ET LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET PROROGATION D'UNE SUBVENTION POUR LA REHABILITATION THERMIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE SAINT-AMARIN CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLOIEMENT DES EMPLOIS D'INSERTION PREMIÈRES HEURES SUR LES TERRITOIRES CENTRE ALSACE, OUEST ET DE L'EUROMÉTROPOLE : PARTENARIAT AVEC DEUX ASSOCIATIONS ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE CUMUL DU RSA ET DES REVENUS ISSUS DE CES EMPLOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS SPECIFIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67- PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS AVA HABITAT ET NOMADISME ET ARSEA POUR LEURS ACTIONS DE MEDIATION SOCIALE DANS LES TERRITOIRES NORD, OUEST ET CENTRE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace