ACQUISITION DE SIX PARCELLES DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHAUSSE DU BARRAGE DE LA LAUCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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2889 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité
MISE EN PLACE D'UN MANDAT DE SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL NATIONAL ENTRE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION ET LE LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE TOURISME ALSACE 2024-2028
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET CONVENTION TYPE "SOUS LES ÉTOILES D'ALSACE"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA. ACTIONS SPÉCIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PRÉLIMINAIRE AUX PHASES 2 ET 3 POUR LA REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE FERROVIAIRE FRET NUMÉRO 120 000 DE COLMAR NEUF-BRISACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFINITION DU BONUS ENERGIE, DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA DISSOLUTION DE L'ENTENTE DE LUTTE ET D'INTERVENTION CONTRE LES ZOONOSES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À L'ENGAGEMENT DE LA JEUNESSE ET A DES ACTIONS DANS LE CADRE DU PLAN DE LUTTE CONTRE LA HAINE ET LE RACISME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RETABLISSEMENT DE L'ACCES AU CHENIL A INGERSHEIM - SECURISATION DE LA RD 415 - RD 10.5 - CONVENTION DE TRAVAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TERRITOIRES ET HABITAT 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMENAGEMENT DE LA RD1420 A ROTHAU - RENATURATION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE STEINHEIL - AMENAGEMENTS ECOLOGIQUES DE LA BRUCHE - VALIDATION DU PROJET, ENGAGEMENT PROCÉDURES DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN FAVEUR DE L'ECONOMIE DE PROXIMITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À LA PRATIQUE ET AU DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE RÉGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT - CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS - RUE DE LA SCIERIE A BRUMATH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SEM DERNIER APPEL DE FONDS CONCERNANT LA PART CEAAL'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE 21 JUIN 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC COLMAR AGGLOMERATION ET LA VILLE DE COLMAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE DE LA REGION DE COLMAR 2022-2025 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE REGION DE COLMAR - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION SAINTE-CATHERINE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 15 MARS 2024.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS 2024 POUR 47 POSTES D'ANIMATEUR DE RELAIS PETITE ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE TRANSFERT DE GESTION POUR LA PLANTATIONS D'ARBRES ET DE HAIES SUR LE BAN COMMUNAL DE HUTTENDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace