RÉPONDRE À LA FRACTURE NUMÉRIQUE - FEUILLES DE ROUTE FRANCE NUMÉRIQUE ENSEMBLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY - INVESTISSEMENTS 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASSISES RHENANES DE L'EAU - ATTRIBUTION DE BOURSES AUX 3 LAURÉATS DU PRIX COUP DE COEUR DU JURY SCIENTIFIQUE POUR LA MEILLEURE THÈSE DE DOCTORAT SUR LA THÉMATIQUE DES EAUX DU RHIN SUPERIEUR EN 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE PAR ANTICIPATION DE L'EXECUTION BUDGETAIRE 2025 POUR DEUX ORGANISMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE VILLE, UNE OPPORTUNITÉ POUR LA COLLECTIVITE DE RÉAFFIRMER SON ENGAGEMENT À DESTINATION DES QUARTIERS POPULAIRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST - 2ÈME SÉRIE - 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TARIFS 2025 DES REGIES DE RECETTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE POLITIQUE EN FAVEUR DES CENTRES SOCIOCULTURELS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - CREATION D'EQUIPEMENTS DE RESTAURATION MUTUALISES ET GESTION DU SERVICE DE RESTAURATION POUR LES EQUIPEMENTS SCOLAIRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX COLLEGES PRIVES D'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU21 OCTOBRE 2024.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE " ENERGIES ALSACIENNES "
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE L'OUVRAGE D'ART DU PONT DES BONNES GENS DE LA RD 56À MULHOUSE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SDAHGV - APPROBATION DES SCHEMAS DÉPARTEMENTAUX D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DONATION ET DEPOT D'ARCHIVES PRIVEESAU PROFIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PYLÔNE SEMM A L'OPERATEUR FREE MOBILE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU PLAN D'EAU DE PLOBSHEIM - POURSUITE DE LA GESTION DU SITE PAR LA CEA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT AVEC LE CLER ET RECETTES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMUNICATION SUR L'ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DE RESEAUX DE CHALEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BARREAU ROUTIER OUEST D'ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE LOCATION DU TOIT TERRASSE DE LA TOUR DE CONTROLE A L'EUROAIRPORT DE BALE-MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PARTENARIALE DE COOPERATION ET DE COFINANCEMENT RELATIVE A LA LIGNE REGULIERE TRANSFRONTALIERE ERSTEIN-LAHR 2024 - 2028
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENFORCEMENT DES ARTICULATIONS PARTENARIALES AVEC LA CPAM67
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PACTE TERRITORIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DU RHIN SUPÉRIEUR - CONVENTIONS RELATIVES AU FONDS JEUNESSE ET AU FONDS SPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFERTS DE PROPRIETE ET REGULARISATION FONCIERE DE COLLEGES A MULHOUSE ET A RIEDISHEIM.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ALSACE À VELO 2025-2027
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace