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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

LANCEMENT D'UN APPEL A PROJETS SPORT ET HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2018 concernant la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2018 concernant l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 des services d'aide-ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association"Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 des services d'aide-ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2018 concernant l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 des services d'aide-ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2018 concernant l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Bel-Air", sis au 31 rue Fénelon à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et des tarifs dépendance de l'EHPA "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans, "Le Poisson Lune" , sis au 4a rue de la Vieille Fontaine à LIEPVRE (68660)

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2018 des services d'aide-ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 08/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la circulation sur la "Route des 5 Châteaux", domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre la limite d'agglomération de HUSSEREN-LES-CHATEAUX et le lycée agricole au lieu-dit "Saint-Gil

Assemblée : Non défini
Date : 08/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2018-0011-DESI portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tis Babadins" sise au 10 rue des Chasseurs à BALDERHEIM 68390

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 103-2018-DIR portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2018-0071 DFAS portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD Centre Alsace COLMAR Sites Diaconat et Home Florimont INGERSH

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2018-0072 DFAS portant fixation des prix de journée hébergement et tarifs dépendance 2018 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) Maison d'Accueil du Diaconat à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2018-0070 DFAS portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD hôpital du Val d'Argent à Ste Marie aux Mines et Ste Croix/Mi

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2018-0070 DFAS portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD hôpital du Val d'Argent à Ste Marie aux Mines et Ste Croix/Mi

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX CLUBS PHARES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT DOMIALREHABILITATION THERMIQUE DE 60 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA VIEUX-THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 - AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC (HABITATS DE HAUTE-ALSACE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR L'HABITATION D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LANCEMENT D'UN APPEL A PROJETS POUR LA FEMINISATION DU SPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2015-2018 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA OSTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION SAINT GILLESEXTENSION DE LA RESIDENCE PAR LA CREATION D'UN LIEU DE VIE COLLECTIF A COLMARPRET CARSAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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