ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA CEA
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PÉRIMÈTRE, FONCTIONNEMENT ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE
Resumé
Le présent rapport a pour objet de définir les divers moyens mis à disposition des Conseillers d'Alsace et destinés à favoriser l'exercice de leur mandat.
Pièces jointes
CONVENTION DE TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES ACTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
Resumé
Dans le cade de la création de la Collectivité européenne d'Alsace, il s’avère nécessaire pour la nouvelle collectivité de conclure avec l'Etat une convention de transmission dématérialisée de ses actes soumis au contrôle de légalité. Le présent rapport a pour objet d’approuver cette convention.
Pièces jointes
LES RESSOURCES HUMAINES
Resumé
Suite à la création de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA), il convient de délibérer sur le tableau des emplois issus de la compilation de l’ensemble des postes crées, vacants et pourvus, au sein des deux Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin.