CADRE D'ACTION PARTENARIALE POUR LE LOGEMENT DES PLUS PRÉCAIRES - CONVERGENCE PDALHPD Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT FINANCIER POUR LA CONTRIBUTION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU FONDS DE COMPENSATION DU HANDICAP ALSACE POUR L'ANNÉE 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE CONVENTION QUADRIPARTITE 2026 - 2030 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABROGATION DES DÉLIBÉRATIONS RELATIVES AUXDÉSIGNATIONS ET DÉLÉGATION ATTRIBUÉES À UN CONSEILLER D'ALSACE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 20 OCTOBRE 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 - SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEPLOIEMENT DE LA PLATEFORME SPORTS DE NATURE AUX PARTENAIRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 - SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE -SEM ET SPL- DONT LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EST ACTIONNAIRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 - POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GENERALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 - UNE AMBITION POUR LA JEUNESSE, DECLINEE DANS LES POLITIQUES DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION DE MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTAURATION SCOLAIRE EN ALSACE, VALORISER LES METIERS DE LA CUISINE AVEC UNE ECOLE INTERNE ET GARANTIR L'ACCES A UNE ALIMENTATION SAINE GRACE A UN TARIF UNIQUE ET SOLIDAIRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N 3 DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ACTUALISATION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 - PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT - LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SOUTIENT LEUR FONCTIONNEMENT - DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2026 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 - RESEAUX ET MOBILITES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TARIFS 2026 DES REGIES DE RECETTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGES PUBLICS - LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SOUTIENT, ENTRETIENT ET INVESTIT DANS SES COLLÈGES - DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2026 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace