Devenir du parc de WESSERLING.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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76 résultats pour la valeur "23/03/2007" du filtre Date de séance
Liaison RD 105 - RD 469 à HESINGUE et HEGENHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Schéma départemental d'alimentation en eau potable
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Garantie Départementale d'Emprunt : Modalités d'octroi en matière de logement social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement de la première étape de la deuxième phase du TGV Est
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par les maisons départementales des personnes handicapées
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Réforme du statut des assistants familiaux
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Présentation du projet de convention du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale à destination des personnes atteintes de maladie psychique géré par l'Association "Croix Marine"
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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RD. Itinéraires cyclables. Modification du plan quinquennal
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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RD 52. Carrefour d'accès ALCAN à BIESHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Liaison RD 105 - RD 469 à HESINGUE et HEGENHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Financement des consultations des médecins qui assurent des consultations de contraception gratuites et anonymes, en réseau avec les centres de planification
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- Date : 23/03/2007
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Les Ressources Humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives
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- Date : 23/03/2007
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RD419 - Déviation de Tagsdorf et Wittersdorf
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- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. Emploi des crédits de dépenses imprévues
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Financement des consultations des médecins qui assurent des consultations de contraception gratuites et anonymes, en réseau avec les centres de planification
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RD 103. Déviation de MANSPACH. Etude de faisabilité
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- Date : 23/03/2007
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Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives
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Situation des restes à recouvrer, propositions d'admissions en non-valeur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. Emploi des crédits de dépenses imprévues
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- Date : 23/03/2007
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Communication : Observations définitives de la CRC relatives à l'examen de la gestion de l'association pour l'Ecomusée d'Alsace - Exercice 1993 et suivants
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- Date : 23/03/2007
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