POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE CONVENTION QUADRIPARTITE 2026 - 2030
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/12/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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AIDES A LA PRATIQUE ET AU DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE REGIONALE ET A LA VISIBILITE DE LA LANGUE ET CULTURE REGIONALE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE ET MODIFICATIONS REDACTIONNELLES DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP "OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE "
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP " OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE ET DE MOSELLE ". GENAEHMIGUNG VUN DE GRINDUNGSVEREINBÀRUNG VUN DE EFFENTLIGE INTRESSEGRUPP FIR S " EFFENTLIGE AMTVUN D REGIONALSPROCH VUM ELSÀSS UN VUN DER MOSEL".
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION OPERATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PERIODE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À LA PRATIQUE ET AU DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE RÉGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCLARATION D'INTENTION POUR LA CRÉATION D'UN OFFICE PUBLIC POUR LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE ET DE MOSELLE EN 2024 ABSICHTSERKLAERUNG FER D GRINDUNG VU ME EFFENTLIGE AMT FER D REGIONALSPROCH VUM ELSASS UN VUN DER MOSEL IN 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION OPÉRATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE RÉGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE 2023-2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDES A LA PRATIQUE ET AU DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE REGIONALE ET A LA VISIBILITE DE LA LANGUE ET CULTURE REGIONALE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDES A LA PRATIQUE ET AU DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE RÉGIONALE SUBVENTION À DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIVÉS ET ASSOCIATIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS QUI OEUVRENT POUR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2022
- Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACTIONS ET BUDGET PRÉVISIONNEL 2022 DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LES CULTURES D'ALSACE ET DE MOSELLE (OLCA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2022
- Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION SPROCHRENNER POUR L'ORGANISATION EN 2022 D'UNE COURSE DE RELAIS PÉDESTRE EN FAVEUR DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE RÉGIONALE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2022
- Rapporteur : M. Nicolas MATT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES PROJETS VISANT À PROMOUVOIR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES ET POUR L'ENSEIGNEMENT BILINGUE HORS CONTRAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAU DISPOSITIF DE SOUTIEN À LA MISE EN PLACE D'UNE SIGNALISATION BILINGUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EN FAVEUR DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDES AUX ASSOCIATIONS QUI OEUVRENT POUR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Etienne WOLF
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE DE LA LANGUE REGIONALE ATELIERS THEATRE EN LANGUE REGIONALE EN COLLEGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace