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Délibérations

Délibérations

23 résultats pour la valeur "Bilinguisme" du filtre Domaine

AIDES A LA PRATIQUE ET AU DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE REGIONALE ET A LA VISIBILITE DE LA LANGUE ET CULTURE REGIONALE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE ET MODIFICATIONS REDACTIONNELLES DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP "OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP " OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE ET DE MOSELLE ". GENAEHMIGUNG VUN DE GRINDUNGSVEREINBÀRUNG VUN DE EFFENTLIGE INTRESSEGRUPP FIR S " EFFENTLIGE AMTVUN D REGIONALSPROCH VUM ELSÀSS UN VUN DER MOSEL".

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/03/2025
Rapporteur : M
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CONVENTION OPERATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PERIODE 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
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SOUTIEN À LA PRATIQUE ET AU DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉCLARATION D'INTENTION POUR LA CRÉATION D'UN OFFICE PUBLIC POUR LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE ET DE MOSELLE EN 2024 ABSICHTSERKLAERUNG FER D GRINDUNG VU ME EFFENTLIGE AMT FER D REGIONALSPROCH VUM ELSASS UN VUN DER MOSEL IN 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/12/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION OPÉRATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE RÉGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE 2023-2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AIDES A LA PRATIQUE ET AU DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE REGIONALE ET A LA VISIBILITE DE LA LANGUE ET CULTURE REGIONALE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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AIDES A LA PRATIQUE ET AU DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE RÉGIONALE SUBVENTION À DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIVÉS ET ASSOCIATIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS QUI OEUVRENT POUR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
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PLAN D'ACTIONS ET BUDGET PRÉVISIONNEL 2022 DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LES CULTURES D'ALSACE ET DE MOSELLE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
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ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION SPROCHRENNER POUR L'ORGANISATION EN 2022 D'UNE COURSE DE RELAIS PÉDESTRE EN FAVEUR DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE RÉGIONALE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Nicolas MATT
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES PROJETS VISANT À PROMOUVOIR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES ET POUR L'ENSEIGNEMENT BILINGUE HORS CONTRAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
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NOUVEAU DISPOSITIF DE SOUTIEN À LA MISE EN PLACE D'UNE SIGNALISATION BILINGUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 27/09/2021
Rapporteur : M
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STRATEGIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
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AIDES AUX ASSOCIATIONS QUI OEUVRENT POUR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Etienne WOLF
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SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE DE LA LANGUE REGIONALE ATELIERS THEATRE EN LANGUE REGIONALE EN COLLEGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/04/2021
Rapporteur : M. Marc MUNCK
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