Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement intérieur des lignes régulières interurbaines du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique départementale sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du statut juridique d'''Habitat de l'Ill'' Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption d'un pacte d'actionnaires pour la Société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte départementale de l'accessibilité du Bas-Rhin 2012-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités financières d'intervention des services du Département pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre - Etablissement du barème par métier facturable et modalités d'actualisation Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin