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Délibérations

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27928 résultats

SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE AU MONDE SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LE SOUTIEN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À LA POURSUITE DU DISPOSITIF SPORT-SANTÉ " BOOST TA FORME "

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE REGION DE COLMAR - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CREATION D'UNE ZONE DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A THAL-MARMOUTIER ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE THAL-MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE ROUFFACH - RD 514 - EN AGGLOMÉRATION DE COLMAR - CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SCHÉMA DIRECTEUR DES ITINÉRAIRES CYCLABLES ET POLITIQUE D'ENTRETIEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE UTTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ACCÈS AU DROIT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BILAN DE L'UTILISATION DE LA SUBVENTION 2022 AU SYNDICAT AUTONOME DES INTERNES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉCISION MODIFICATIVE N'1 DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N'1 DU BUDGET PRIMITIF 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
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FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES DE DIALOGUE INTERRELIGIEUX

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION ET MISE EN PLACE DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MESURES DIVERSES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FACILITER L'ACCÈS AUX SOINS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP EN ALSACE - SIGNATURE DE LA CHARTE ROMAIN JACOB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OPERATION SAINTE-CATHERINE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FEUILLE DE ROUTE 2023-2026

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVANCE REMBOURSABLE AU PROFIT DE L'INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
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CONVENTION-CADRE AVEC LE RECTORAT DE STRASBOURG PORTANT SUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE DES COLLEGIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE ET DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2023-2027

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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MISE EN PLACE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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PRESERVATION DES ARBRES TETARDS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL D'OFFENDORF- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET APPROBATION D'UNE CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
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CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 1ER NOVEMBRE 2022 AU 30 AVRIL 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION AVEC FRANCE ACTIVE ALSACEPOUR DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE ET ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
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ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ - ACCEPTATION DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCES AUX AIDES A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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AVENANT 1 A LA CONVENTION D'ORGANISATION DES MESURES FONCIERES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DES SOCIETES PPC ET CRISTAL FRANCE A VIEUX-THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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POLITIQUE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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