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Délibérations

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27882 résultats

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de BREITENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de NORDHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Don de l'entreprise TIMKEN pour soutenir les travaux au Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention pour la liaison bus-vélo Endingen Sélestat mise en place par le Landkreis Emmendingen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

- Avenant à la convention de délégation d'organisation d'un service de transports scolaires - Avenant à la convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire avec le collège Saint Joseph de Matzenheim - Convention relative à l'organisation et au financement des transports scolaires à l'intérieur du périmètre de transport urbain de la communauté de communes de Sélestat - Convention de financement relative aux modalités de paiement du surcoût lié à la desserte du site périscolaire de Niederroedern (LS 171 Eberbach/Seltz-Oberlauterbach)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de signalisation de zones de covoiturage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etudes relatives à la requalification de l'A35 dans la traversée de l'agglomération strasbourgeoise. Convention de partenariat et de financement.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière à SAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de parcelles le long de la RD 110 à UHLWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de parcelle à LANGENSOULTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 63 à HOLTZHEIM - Rue de la Chapelle à PLOBSHEIM Transferts de voiries

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

1222 Voirie départementale - Modernisation du réseau routier Convention d’exécution du Contrat de plan Etat - Région 2000 - 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agréments pour des prêts locatifs sociaux (PLS) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Suites apportées à l’appel à projets concernant l'habitat intergénérationnel de 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à KRAUTERGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Groupe d'intervention retraite INFOBEST Projet 'chantier musique' - volet transfrontalier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire Plaine du Rhin - Secteur Lauter - 2014-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (3e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (2e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2014 de l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention 2014 'Fonds Départemental de Maîtrise des déchets' entre l’ADEME et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention pour la construction d'un refuge pour animaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège Saut du Lièvre à BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège Romain Rolland à ERSTEIN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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