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Délibérations

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28155 résultats

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale ou intercommunale à KNOERSHEIM et à WESTHOUSE-MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'ALBE avec extension sur VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relais de Villé de la Bibliothèque départementale du Bas-Rhin - Acquisition auprès de l'Etat et rétrocession à la communauté de communes du Canton de Villé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (troisième tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg - Soutien 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie, de la restauration et du camping-caravaning

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ouverture et animations du Chalet du Champ du Feu pendant la période estivale 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Marché de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction d'une nouvelle demi-pension au collège ''Rembrandt Bugatti'' à MOLSHEIM - Marché de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de l'îlot ''Foch'' à HAGUENAU - Convention relative à l'aménagement de l'espace public mitoyen au nouveau collège ''Foch''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de propriété du terrain d'assiette du collège ''Charles de Gaulle'' à SELTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service - Résiliation d'une concession d'occupation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général concernant le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrains de nature environnementale à LIMERSHEIM et WISSEMBOURG-ALTENSTADT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat 2013 avec le Conservatoire des sites alsaciens

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion de la réserve biologique et de l'Espace naturel sensible du Woerr - Convention de partenariat 2013-2015 avec l'Office national des forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux de restauration en Espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre anti-bruit d'Alsace (CABA) - Subvention de fonctionnement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) - Convention de financement des études préalables avec la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet d'évolution des ports rhénans alsaciens - Convention de financement de l'assistance juridique sur les modalités de constitution de sociétés portuaires fluviales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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