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Délibérations

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28155 résultats

ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE BARTENHEIM ET BLOTZHEIM PROGRAMME A472

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE SUBVENTION AU PROJET DREILAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION PRIX BARTHOLDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PFIL COLMAR CENTRE ALSACE INITIATIVE "CAP DU 200ÈME PRÊT D'HONNEUR"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DE REGLES D'INSTRUCTION COMMUNES AUX DISPOSITIFS " AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION " ET " AMENDES DE POLICE "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIETE FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE A PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE GEORGES FORLEN À SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES CYCLABLES A779 ENTRETIEN DES ITINERAIRES CYCLABLES ATTRIBUTION NOMINATIVE DE CREDIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES DU HAUT-RHIN (CGPME) : SOUTIEN DE LA 11 ÈME ÉDITION DE PLANÈTE PME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT ET AU VERSEMENT D'UNE DOTATION DE PRIX DE JOURNEE GLOBALISE AU SERVICE D'ACCUEIL DE JOUR (SAJ) POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF AIDE AU FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DU CREPS DE MULHOUSE, A L'UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 10 à 12 places de l'accueil de jour de WITTENHEIM et portant ainsi la capacité du service des accueils de jour de l'APAMAD de 105 à 107 places.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déploiement du haut débit sur le territoire bas-rhinois - Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Validation des caractéristiques principales du projet et engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Convention de transfert vers la commune d'OBERSCHAEFFOLSHEIM de la responsabilité de l'entretien et de l'alimentation électrique des installations d'éclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Convention de transfert vers la commune de WOLFISHEIM de la responsabilité de l'entretien et de l'alimentation électrique des installations d'éclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 421 - Aménagement entre HOCHFELDEN et SAVERNE - Conventions de transfert de responsabilité d'entretien et de fonctionnement de l'éclairage public avec les communes de HOCHFELDEN et MELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 1083 à FEGERSHEIM, ICHTRATZHEIM et LIPSHEIM - Conventions de financement avec la CUS et la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Démolition d'un ensemble immobilier à ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 45 dans la traversée d'OBERSCHAEFFOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 255 dans la traversée de LANGENSOULTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 1420 dans la traversée de ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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