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Délibérations

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27882 résultats

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echange de biens immobiliers à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Acquisition d'un immeuble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Avant-projet définitif de l'opération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468, hors agglomération, de la commune de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du programme de lutte contre la précarité énergétique ''Réduire la facture d'eau et d'énergie chez soi''

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'intervention du Département en matière d'instruction de demandes d'autorisation au titre du droit des sols (ADS) pour les collectivités compétentes dotées d'une carte communale

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'occupation précaire du domaine public départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département du Bas-Rhin au plan de relance du trafic de l'Aéroport de Strasbourg-Entzheim - Convention de financement de la baisse de la taxe d'aéroport

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre national de référence ''Santé à domicile et autonomie'' (CNR Santé) - Adhésion à l'association et représentation du Département au conseil d'administration

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

50e anniversaire du Traité de l'Elysée en 2013 - Appel à projets transfrontaliers

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à la reconduction du Secrétariat commun et du ''Fonds commun de coopération Rhin Supérieur'' de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur sur la période 2013-2018

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du guide de référence pour les aides aux communes et intercommunalités, applicable aux contrats de territoire de deuxième génération

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intégration au Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) des dispositifs d'intervention du Conseil Général en faveur des sorties d'exploitation

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de classement des cours d'eau au titre de la continuité écologique

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2012-2013 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2013 - Tarification de la restauration scolaire pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariats d'avenir entre le Conseil Général du Bas-Rhin, les acteurs de l'économie sociale et solidaire et les entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2012 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2012 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2012 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission consultative des services publics départementaux - Rapport d'activité 2011 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2012 - Décision modificative n° 2 (DM 2)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION "RECYCLAGE BAILLEURS " ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION PARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE DE RENOUVELLEMENT URBAIN N°2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION "PRIX BARTHOLDI"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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