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Délibérations

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28155 résultats

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions avec le GIHP Alsace pour le transport des personnes à mobilité réduite des secteurs de HAGUENAU et SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements pour personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 des entreprises d'insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé et intégration des véhicules des EMOP dans le patrimoine départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chute d'un arbre sur un abri de jardin - Protocole transactionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chaîne ''Alsace 20'' - Convention d'objectifs 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echange de biens immobiliers à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Acquisition d'un immeuble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Avant-projet définitif de l'opération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468, hors agglomération, de la commune de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du programme de lutte contre la précarité énergétique ''Réduire la facture d'eau et d'énergie chez soi''

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'intervention du Département en matière d'instruction de demandes d'autorisation au titre du droit des sols (ADS) pour les collectivités compétentes dotées d'une carte communale

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'occupation précaire du domaine public départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département du Bas-Rhin au plan de relance du trafic de l'Aéroport de Strasbourg-Entzheim - Convention de financement de la baisse de la taxe d'aéroport

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre national de référence ''Santé à domicile et autonomie'' (CNR Santé) - Adhésion à l'association et représentation du Département au conseil d'administration

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

50e anniversaire du Traité de l'Elysée en 2013 - Appel à projets transfrontaliers

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à la reconduction du Secrétariat commun et du ''Fonds commun de coopération Rhin Supérieur'' de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur sur la période 2013-2018

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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