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Délibérations

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27882 résultats

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de matériel de rechargement électrique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre médico-social de BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux pour l'antenne médico-sociale d'ECKBOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Barème des participations allouées aux usagers des restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dommages à un bien meuble - Indemnisation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre le Département et l'Amicale des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation du Conseil Général dans le cadre d'un mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 71 à 81 places de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) géré par l'hôpital de DANNEMARIE et portant transformation juridique de l'hôpital de DANNEMARIE en établissement médico-social.

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc-en-Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 du service d'accueil de jour n° 1 "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 du service d'accueil de jour n° 2 "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout'Chou", sis au 45 rue de la Fecht à COLMAR (68000).

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut St-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la "Route des Crêtes" (RD 148, RD 430 et RD 431), hors agglomération, sur le territoire des communes de SAINTE-MARIE-AUX-MINES, LE BONHOMME, WILDENSTEIN, KRUTH, ODEREN, METZERAL, FELLERING, RANSPACH

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la bande cyclable située le long de la RD 201, entre BLOTZHEIM et HESINGUE, hors agglomération, sur le territoire des communes de BLOTZHEIM et HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre la RD 83 (route à grande circulation), la RD 11 et la rue Herzog (voie communale), sur le territoire de la commune de WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant demande d'extension de l'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et pour personnes handicapées adultes par la Fédération ADMR Alsace (Fédération ADMR du Haut-Rhin).

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2012 de la dotation globalisée commune (DGC) prévue au contre pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) de l'association "Les Papillons Blancs" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la bande cyclable située le long de la RD 18 bis, de WESTHALTEN à ROUFFACH, hors agglomération, sur le territoire des communes de WESTHALTEN et ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE PAR LES DOMAINES DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION 2012 ADEME/DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE L'AVENANT 1 A LA CHARTE DE PREVENTION DES IMPAYES DE LOYERS ET DES EXPULSIONS LOCATIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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