Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des services publics de TRUCHTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de la convention conclue avec l'Agence nationale pour les chèques-vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclassement de maisons éclusières à HANGENBIETEN et STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effectués sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô Assemblée : Non défini Date : 29/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD du centre hospitalier de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 28/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Le Parc des Salines" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 28/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin