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Délibérations

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28155 résultats

POLITIQUE ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TURCKHEIM LIAISON CYCLABLE EN TRAVERSE DE LA RD 7 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX AFFECTATION DE CREDITS 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION ALSACE QUALITESOUTIEN 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION ALSACE QUALITESOUTIEN 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRES INTERNATIONAL DE L'ASSOCIATION DES MEMBRES DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES (AMOPA) DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION DU CENTRE ROUTIER DE BARTENHEIM APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION DE GESTION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE EN ALSACE (AGONCA) DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION SAINT GILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le programme d'actions 2012 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION INTERREG DU PROJET IBA BASEL 2020 ET AVENANT A LA CONVENTION CADRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LOTISSEMENT INNOVANT A SAINTE-CROIX-AUX-MINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE AVEC HAITI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT MAISON DE RETRAITE JULES SCHEURER A BITSCHWILLER LES THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION REGION ALSACE/DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L'ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR FINANCER UNE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION ALEOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE DU 3 AU 6 JUIN 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE D'UN RAPPEL DE CONTRIBUTION DUE AU TITRE DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA REGION MULHOUSIENNE 2010-2013 : REHABILITATION DU POLE HOLARCTIQUE DU PARC ZOOLOGIQUE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT FONDATION SAINT JACQUES À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT RELATIVE A L'OBSERVATOIRE REGIONAL DU TOURISME D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN A L'EDITION 2012 DU "GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUEBWILLER VOIE VERTE TRAVERSANT LA VILLE DE GUEBWILLER CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION D'UN CHEMINEMENT EN MODE DOUX DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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