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Délibérations

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27882 résultats

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résiliation de la convention relative à la mise à disposition de l'Amicale du personnel d'appartements de loisirs en vue de leur mise en vente

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation du Conseil Général en Haute-Autriche - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise en location de locaux provisoires sur le site de la base nautique de PLOBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de locaux dans le lycée ''Koeberlé'' à SELESTAT - Convention avec la Région Alsace et le lycée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) en 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amélioration et optimisation énergétique des bureaux situés rue du Verdon à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Itinéraire cyclable ''Lièpvre/Châtenois'' - Procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de LA VANCELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la ville de HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement de délégations du Conseil Général dans le cadre de mandats spéciaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Jean Dollfus" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Les Vosges" de WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD de l'hôpital local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de REININGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT, avec extension sur ASPACH-LE BAS et SCHWEIGHOUSE-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du comité départemental des retraitées et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout'Chou", sis au 45 rue de la Fecht à COLMAR (68000).

Assemblée : Non défini
Date : 28/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant l'arrêté ARS n°2011/986-CG-n°2011-00394 du 29.09.2011 portant autorisation d'extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM de 141 à 145 places par extension de la capacité d'accueil de jour de 2 à 6 places.

Assemblée : Non défini
Date : 28/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 10 à 12 places de l'accueil de jour de ZILLISHEIM géré par l'association de soins et d'aides MULHOUSE et environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 28/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 201, hors agglomération, sur le territoire des communes de SIERENTZ et BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglement de la salle de lecture des Archives Départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans CREALLIANCE "Multi-accueil de Masevaux", sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX (68290).

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation partielle de l'établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Fontaines de KEMBS" à KEMBS à accueillir des personnes âgées bénéficiaires de l'aide sociale départementale.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le moulin des couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL LISTE COMPLEMENTAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALIDATION DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE EN FAVEUR DU MASSIF DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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