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Délibérations

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28155 résultats

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession gratuite d'une remorque de transport au profit du Département du Territoire de Belfort

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du barème des participations du Département pour les repas pris aux restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) - Nouvelle convention constitutive

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autorisation à résilier la convention relative à la mise à disposition de la Maison de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG en vue de reprise en régie de l'établissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Studio l'Annexe" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du Jardin d'Enfants de l'Association "Caroline Binder" à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du multi-accueil de l'association "Caroline Binder" à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres permanents de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin".

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service de mesures d'investigation de proxiité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'Enfants "Le Chalet" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HUNINGUE / BALEVOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 1 2011SITUATION DES RESTES A RECOUVRERPROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE (FICS) : DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT ET A L'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DM1 2011 MISE EN SOUTERRAIN DE LA LIGNE 20 KV ET DES AUTRES RESEAUX AERIENS ELECTRIQUES BASSE TENSION SURPLOMBANT LE SEE D’URBES

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la section appartements de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PANNEAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION BILINGUES-----MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PUBLICATION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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