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Délibérations

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27928 résultats

COMPTE DE GESTION 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION DES PARTICIPATIONS DE LA SADE DANS LE CAPITAL D'ALSABAIL

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE L'ÉCOREDEVANCE POIDS LOURDS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRACTUALISATION ENTRE L'ANRU ET LA VILLE DE COLMAR PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU CENTRE SOCIO CULTUREL EUROPE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT AU 1ER JANVIER 2011 APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE LINGUISTIQUE ET CRITERES DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010/2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE NOUVEAUX CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DES PROJETS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUSCRIPTION DE PARTS SOCIALES AU CAPITAL DE COLMAR HABITAT

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET D'HABITAT ET MISE EN SYNERGIE DES PARTENAIRES DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2010-2011 DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX. COMMUNICATION

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES CONTRATS DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU, FLORIVAL-VIGNOBLE-PLAINE DU RHIN ET TROIS PAYS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RÉSULTAT CUMULÉ À LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES ACHAT ET DEMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE BUT D'AMELIORER LA VISIBILITE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la composition de la commission consultative du plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2010 du foyer d'accueil spécialisé et foyer d'accueil temporaire (FAS/FAT) "Maison Emilie" à MALPERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du service d'accueil de jour de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2010 du foyer "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Marguerite Sinclair à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) "Home Saint-Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de PFASTATT de l'association "Croix-Marine".

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Lieu de Vie Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du centre d'accueil de jour de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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