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Délibérations

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28155 résultats

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (6ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières. Approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale. Subventions aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association de gestion du Centre Sportif Régional de Mulhouse : remplacement des agrès de la salle de gymnastique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Aide au groupement de théâtre du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à l'association "Strasbourg Horizons Rhénans 2013"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les dates de début et de fin de la période hivernale 2007/2008 en application de l'arrêté départemental n° 004425.

Assemblée : Non défini
Date : 06/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis IV, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'HERRLISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 3 place Berckeim à RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un jardin d'enfants préscolaire d'une capacité de 15 places rattaché à la pouponnière et d'un multi-accueil d'une capacité de 15 places rattaché au centre maternel gérés par l'association "Caroline Binder" à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle de terrain sur la commune de BITSCHWILLER-LES-THANN - RD 14 bis IV.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 24/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique des espaces naturels sensibles

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Enquête publique de décaissement du Vieux Rhin sur la Rive allemande entre Weil et Breisach dans le cadre de la lutte contre les crues du Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Groupement des employeurs de l'enseignement musical (GEEM) ; adoption de l'avenant n° 1 à la convention du 18 janvier 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Unités routières et Centres Routiers. Programme prévisionnel des investisssements (PPI 2008-2012)

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'une signalétique touristique par le syndicat mixte du Pays Thur Doller

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II. Suppression du PN 3 à Brunstatt. Programme AT11. Millésime 2004

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les Ressources Humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Enquête publique de décaissement du Vieux Rhin sur la Rive allemande entre Weil et Breisach dans le cadre de la lutte contre les crues du Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Elargissement de l'aide départementale pour la filière équine dans le cadre du Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Unités routières et Centres Routiers. Programme prévisionnel des investisssements (PPI 2008-2012)

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'une signalétique touristique par le syndicat mixte du Pays Thur Doller

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme pluriannuel des investissements routiers (PPIR). Analyses multicritères

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification des règles de subventionnement pour les documents d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain n° 2 avec la Ville de Mulhouse 2007-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2007 - Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2007 - Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention relative au fonds départemental de garantie SIAGI - Département du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II. Suppression du PN 3 à Brunstatt. Programme AT11. Millésime 2004

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication : Projet pour le Haut-Rhin. Territorialisation. Mise en place des lieux de présence du Conseil Général dans les Territoires de Vie. Point d'avancement.

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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