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Délibérations

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27928 résultats

portant fixation des prix de journée hébergement 2007 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 04/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2007 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 04/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD unité de soins longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 04/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire des communes de TURCKHEIM et WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, sis rue Arthur Ashe, hors agglomération de la commune de BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à l'habilitation de l'association APPART, intervenant au titre de l'aide à domicile auprès de personnes handicapées, à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale départementale.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif horaire 2006 du service d'aide à domicile pour personnes adultes handicapées de l'Association APPART.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM, MORSCHWILLER-LE-BAS et MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme A02 RN. A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prévention sociale et médico-sociale

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 07. Pistes cyclables

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - Déviation de Dannemarie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MDPH

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bâtiments départementaux

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bâtiments départementaux

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prévention sociale et médico-sociale

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : rapport annuel d'analyse financière des SEM dont le Conseil Général est actionnaire - exercice 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion et autonomie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prévention sociale et médico-sociale

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes Nationales (A021)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du Département en faveur du tourisme

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Département du Haut-Rhin. Projet de Budget primitif 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exonération de la taxe professionnelle sur les outillages utilisés par un sous-traitant industriel

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Infrastructures de transport et de communication

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association départementale du tourisme du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Infrastructures de transport et de communication

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens des services de l'Assemblée et de l'Administration générale (hors ressources humaines et bâtiments)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides au communes. Adaptation de règles d'attribution en matière de matériel de déneigement

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique - "pépinières et hôtels d'entreprise" - appel à projets départemental au service de la territorisalisation de la création d'activités et d'emploi

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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